Conditions générales de vente

Les présentes conditions de vente sont conclues entre Le Monde Joli de Rose et Marie®, ( statut d’auto-entreprise ), n° SIRET : 533 630 539 00013 et d'autre part, toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat sur la boutique « Le Monde Joli de Rose et Marie® », dénommée ci-après “ l'acheteur ”.

Le Monde Joli de Rose et Marie® est une marque déposée à l'INPI.


Objet
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre le Monde Joli de Rose et Marie® et l'acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué sur la boutique, que l'acheteur soit professionnel ou consommateur.
L'acquisition d'un bien à travers la présente boutique implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente.
Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Le Monde Joli de Rose et Marie®.
Le Monde Joli de Rose et Marie® se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.

Caractéristiques des produits
Les produits offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans la boutique Le Monde Joli de Rose et Marie®.
Ces produits sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.Pour rappel, ces produits sont des produits artisanaux faits à la main. De ce fait, ils restent des objets fragiles et décliats, ne convenant pas au jeu de jeunes enfants mais à la décoration. Les produits sont composés de jersey coton, laine, fausse fourrure... et sont rembourrés au polyester recyclé ou à la laine cardée.


Tarifs
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix HT, TVA est non applicable, art. 293 B du CGI
Le Monde Joli de Rose et Marie® se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison pour autant qu'elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après.


Aire géographique
La vente en ligne des produits présentés dans la boutique est ouverte à tout acheteur quelque soit sa situation géographique.


Commandes
L'acheteur, qui souhaite acheter un produit doit :
- Indiquer sa commande en ligne en donnant toutes les références des produits choisis et indiquer ses coordonnées complètes

- valider sa commande après l'avoir vérifiée;
- effectuer le paiement dans les conditions prévues;
- confirmer sa commande et son règlement.
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions.
L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

Pour les commandes personnalisées, le paiement s'effectuera à la commande. En cas d'annulation de commande par le client, 30% du montant de celle-ci sera conservée afin de rembourser les matières engagées et travail fourni.


Rétractation
Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de port qui restent à leur charge.Les produits retournés devront être intacts et n’avoir subi aucune dégradation. Ils devront être retournés en colissimo à la charge de l’acheteur.

Ce droit ne vaut que pour les articles achetés sur stock. Il ne s'applique pas sur les créations réalisées sur commande, qui ne seront ni reprises ni échangées.


Modalités de paiement
Le prix est exigible à la commande, recevable dans un délai maximum de 8 jours après confirmation de la commande. Si le paiement n'est pas effectué dans ce délai de 8 jours, la commande sera annulée et les produits remis à la vente.
Les paiements seront effectués par chèque, virement, Paypal ou carte bancaire.
À la demande de l'acheteur, il lui sera adressé une pièce justificative ou facture sur papier.


Livraisons
Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande. Il est préférable d’indiquer un n° de téléphone auquel il est possible de vous joindre pour faciliter la livraison. Les produits seront expédiés selon le mode d'envoi sélectionné par vos soins.

Pour tout envoi dans une zone géographique non mentionnée, le prix sera communiqué à l’acheteur avant confirmation de commande.

Le Monde Joli de Rose et Marie® n’est pas responsable de l’acheminement des colis, de la bonne livraison et de l’état des colis à leur arrivée.
Les risques sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté la boutique Le Monde Joli de Rose et Marie®.
Les produits seront envoyés dans un délai de 7 jours ouvrables maximum sauf demande express d’une date d’envoi spécifique ultérieure.


Responsabilité
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.


Propriété intellectuelle
Tous les éléments de la boutique et du blog Le Monde Joli de Rose et Marie® sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Le Monde Joli de Rose et Marie®.
Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.
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